Révision N°1 du Plan Local d'Urbanisme - Site officiel de la ville de Bormes les Mimosas

PLU projet arrêté par délibération du 26 juin 2024

Le projet de révision du plan local a été arrêté par le conseil municipal le 26 juin 2024. Vous trouverez ci-dessous tous les éléments relatifs à cette révision ainsi que les éléments de l’enquête publique.

1. Révision PLU – Pièces écrites

Sommaire(pdf, 434,34 ko)

Rapport de présentation(pdf, 48,51 mo)

Annexe au rapport de présentation(pdf, 35,16 mo)

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)(pdf, 811,53 ko)

Orientations d’aménagement et de programmation(pdf, 16,06 mo)

Règlement(pdf, 3,92 mo)

Annexes au règlement(pdf, 47,85 mo)

Prescriptions graphiques règlementaire – PGR et liste de Emplacements réservés – ER(pdf, 1,70 mo)

Annexes générales(pdf, 10,34 mo)

Programme de suivi des effets du PLU sur l’environnement(pdf, 196,81 ko)

2. Révision PLU – Pièces graphiques

Planche graphique – Le Pin centre-ville – OAP(pdf, 6,40 mo)

Planche graphique – Plaine du Batailler – OAP(pdf, 2,68 mo)

Plan – La Plaine (pdf, 7,77 mo)

Plan – Centre(pdf, 5,92 mo)

Plan sud – Loupe Cabasson(pdf, 4,21 mo)

Plan – La Favière(pdf, 2,33 mo)

Plan – Bénat(pdf, 2,62 mo)

Plan Nord – loupe Village(pdf, 4,05 mo)

Plan des Servitudes d’Utilité Publique – SUP(pdf, 4,12 mo)

Plan des réseaux d’eau potable(pdf, 2,44 mo)

Plan des réseaux d’assainissement(pdf, 2,08 mo)

3. Enquête publique

Monsieur le maire de la commune de Bormes les Mimosas a ordonné l’ouverture d’une enquête publique sur le projet de révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU), arrêté en conseil municipal le 26 juin 2024.

Arrêté n°2024-368-URB prescrivant l’enquête publique relative à la révision N°1 du plan local d’urbanisme(pdf, 1,99 mo)

Avis d’enquête publique(pdf, 295,57 ko)