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Urbanisme
PAE - Programme d'aménagement d'ensemble - la GARE - (Zone UCga et UCgb)
02/04/2012
Consultez librement la délibération du conseil municipal qui s'est déroulée à Bormes les Mimosas le 26 Mars 2012 et téléchargez le PAE
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PAE - Programme d'aménagement d'ensemble - Des secteurs des Dévotes - Ravel/St Victor
02/04/2012
Consultez librement la délibération du conseil municipal qui s'est déroulée à Bormes les Mimosas le 26 Mars 2012 et téléchargez le PAE
Urbanisme
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PAE - Programme d'aménagement d'ensemble - des secteurs Surle/Niel (zone IAUE)
02/04/2012
Consultez librement la délibération du conseil municipal qui s'est déroulée à Bormes les Mimosas le 26 Mars 2012 et téléchargez le PAE
Urbanisme
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PAE - Programme d'aménagement d'ensemble - Charenton (zone IAUB)
02/04/2012
Consultez librement la délibération du conseil municipal qui s'est déroulée à Bormes les Mimosas le 26 Mars 2012 et téléchargez le PAE
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Plan Local d'Urbanisme
PLU approbation du 28/03/2011
04/01/2012
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